Mentions Légales

Mac Lloyd

127 Rue du Faubourg Poissonnière 75009 Paris

SIRET: 790 862 544 000 18

N°TVA: FR 42 790862544

contact@mac-lloyd.com

Responsable : Pierre-Arnaud Coquelin

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Clause de non-responsabilité

La responsabilité de Mac Lloyd ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site de Mac Lloyd est une œuvre de création, propriété exclusive, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite »(art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Mac Lloyd est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au site de Mac Lloyd, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatique et libertés (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Mac Lloyd.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978,vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :

Mac-Lloyd – 44 rue du Louvre, 75001 PARIS

Marques et logos

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Mac Lloyd.

Crédits photographiques et vidéographiques

Toutes les photos et vidéos présentes sur ce site sont interdites de reproduction.

Elles proviennent de Mac Lloyd.